Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHOSPHAMAG
Numéro de dépôt :
1715309
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001
Présentation de la marque PHOSPHAMAG
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSPHAMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHOSPHAMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSPHAMAG est expirée depuis le 27 décembre 2001.
MEAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22