Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMIFERTIL
MEAC S.A.

Numéro de dépôt :
92411324
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque DAMIFERTIL

Déposée le 20 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMIFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEAC domicilié(e) 31 Rue Nicole, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque DAMIFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMIFERTIL est expirée depuis le 20 mars 2002.

MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCAVRU , (Marque figurative) , DAMIMAG , 36 SPOT , PASTROLIGO , DOLMAG , CALCOVER , ENGRAIDAL , NEUTRALCAL , BASICAL


MEAC S.A. - 31 Rue Nicole, 28000 CHARTRES - France - SIREN 775576036


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, amendement calcaire, amendement minéral, amendements