Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCIVER
MEAC S.A.

Numéro de dépôt :
96656584
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque CALCIVER

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALCIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEAC domicilié(e) 31 Rue Nicole, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque CALCIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCIVER est expirée depuis le 20 décembre 2006.

MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCAVRU , (Marque figurative) , DAMIMAG , 36 SPOT , PASTROLIGO , DOLMAG , CALCOVER , ENGRAIDAL , NEUTRALCAL , BASICAL


MEAC S.A. - 31 Rue Nicole, 28000 CHARTRES - France - SIREN 775576036


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Produit chimique destiné à l'industrie