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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEAC
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36 POT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

36 POT
MEAC S.A.

Numéro de dépôt :
92418783
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque 36 POT

Déposée le 13 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 36 POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEAC domicilié(e) 31 Rue Nicole, 28000 CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque 36 POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 36 POT est expirée depuis le 13 mai 2002.

MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCAVRU , (Marque figurative) , DAMIMAG , 36 SPOT , PASTROLIGO , DOLMAG , CALCOVER , ENGRAIDAL , NEUTRALCAL , BASICAL


MEAC S.A. - 31 Rue Nicole, 28000 CHARTRES - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Amendements calciques et magnésiens