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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEAC - SA
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CARBOSYLVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOSYLVA
MEAC - SA. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95556244
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2005

Présentation de la marque CARBOSYLVA

Déposée le 27 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) MEAC - SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBOSYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEAC - SA domicilié(e) 31 Rue Nicole, 28007 CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAUMONT François Xavier MEAC - France.

La marque CARBOSYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOSYLVA est expirée depuis le 27 janvier 2005.

MEAC - SA a également déposé les autres marques suivantes : CARBO CENTRE


MEAC - SA. Société Anonyme - 31 Rue Nicole, 28007 CHARTRES CEDEX - France - SIREN 775576036


Monsieur GAUMONT François Xavier MEAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, amendements