Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TROC' TRANSPORT
Me VANCRAENENBROECK Gerald

Numéro de dépôt :
99797410
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque LE TROC' TRANSPORT

Déposée le 8 juin 1999 par Me VANCRAENENBROECK Gerald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TROC' TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est Me VANCRAENENBROECK Gerald, domicilié(e) 1330 ROUTE DE MONTPELLIER, 34790 GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me VANCRAENENBROECK GERALD - France.

La marque LE TROC' TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROC' TRANSPORT est expirée depuis le 8 juin 2009.


Me VANCRAENENBROECK Gerald - 1330 ROUTE DE MONTPELLIER, 34790 GRABELS - France


Me VANCRAENENBROECK GERALD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.