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Marques déposées par Me SPANG-ARNOULD Marianne Herrad
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France Gazon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Gazon
Me SPANG-ARNOULD Marianne Herrad

Numéro de dépôt :
98733510
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque France Gazon

Déposée le 18 mai 1998 par Me SPANG-ARNOULD Marianne Herrad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « France Gazon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est Me SPANG-ARNOULD Marianne Herrad, domicilié(e) 1 Rue des Frères Wolff, 67210 OBERNAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me SPANG Herrad Marianne - France.

La marque France Gazon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Gazon est expirée depuis le 18 mai 2008.


Me SPANG-ARNOULD Marianne Herrad - 1 Rue des Frères Wolff, 67210 OBERNAI - France


Me SPANG Herrad Marianne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Vêtements (habillement) - petits maillots à manches courtes - chaussures - articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) - jeux et jouets.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].