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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Me MIQUEL
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DAGNIAUX GLACIER DEPUIS 1923
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAGNIAUX GLACIER DEPUIS 1923
Me MIQUEL, es qualité de Mandataire liquidateur de la SAS DAGNIAUX, SAS

Numéro de dépôt :
97703594
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2027

Présentation de la marque DAGNIAUX GLACIER DEPUIS 1923

Déposée le 3 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Me MIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAGNIAUX GLACIER DEPUIS 1923 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Me MIQUEL domicilié(e) 136 RUE DE TURGOT - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 501 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERSPIEREN NATHALIE domicilié(e) 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque DAGNIAUX GLACIER DEPUIS 1923 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAGNIAUX GLACIER DEPUIS 1923 arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.


Me MIQUEL, es qualité de Mandataire liquidateur de la SAS DAGNIAUX, SAS - 136 RUE DE TURGOT - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 471501650


Mme VERSPIEREN NATHALIE - 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2007 n°2352056 - Publication au BOPI 2007-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Inscription le 1 juin 2011 - Concession de licence n°550128 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 25 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628470 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25

Inscription le 25 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628469 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660056 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Inscription le 22 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°676371 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-22

Inscription le 1 février 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°716191 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-02-01

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2017 n°2662523 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-07-28

Inscription le 6 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°740203 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-06

Inscription le 9 juillet 2020 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°791324 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Café, glaces à rafraîchir thé, cacao, patisseries et confiseries, glaces comestibles