Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEM Institut elem
Me Janique DEPREZ
M Pascal DEPREZ
Mr Roubinet Christine
Mr Roubinet BERNARD

Numéro de dépôt :
3224080
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2013
ELEM Institut elem de Me Janique DEPREZ

Présentation de la marque ELEM Institut elem

Déposée le 15 avril 2003 par Me Janique DEPREZ, monsieur Pascal DEPREZ, monsieur Roubinet Christine, monsieur Roubinet BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEM Institut elem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Les déposants sont Me Janique DEPREZ domicilié(e) Le Belvedere chemin de Narbonne,26200 Montélimar - 26200 - France, monsieur Pascal DEPREZ domicilié(e) Le BelvedereChemin de Narbonne,26200 Montélimar - 26200 - France, monsieur Roubinet Christine domicilié(e) Mas le Plot,26740 Sauzet - 26740 - France, monsieur Roubinet BERNARD domicilié(e) Mas Le Plot,26740 Sauzet - 26740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roubinet BERNARD domicilié(e) Mas Le Plot,26740 Sauzet - 26740 - France.

La marque ELEM Institut elem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224080.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEM Institut elem est expirée depuis le 15 avril 2013.


Me Janique DEPREZ - Le Belvedere chemin de Narbonne,26200 Montélimar - 26200 - France

M Pascal DEPREZ - Le BelvedereChemin de Narbonne,26200 Montélimar - 26200 - France

Mr Roubinet Christine - Mas le Plot,26740 Sauzet - 26740 - France

Mr Roubinet BERNARD - Mas Le Plot,26740 Sauzet - 26740 - France


Roubinet BERNARD - Mas Le Plot,26740 Sauzet - 26740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Préparation pour blanchir et autre substance pour lessiver (Savon – parfums, Huile Essentielles – cosmétiques). Produits pharmaceutique et veterinaire (herbes medicinales, (substances diététiques à usage medical). Appareils et instruments chirurgicaux (Appareils de Massage esthetiques). Vêtements, chaussures, chappellerie. Publicité, Gestion des Affaires Commerciales, Administration Commerciale, travaux de bureau. Assurance, Affaires financier. Affaires monétaires, affaires immobilières. Transport – emballage et entreposage de marchandise, organisation de voyages. Education, Formation, divertissement, Activité Sportive et culturelles. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, service medicaux, services veterinaires : (Soins d'hygiènes et de beauté pour des êtres humains ou animaux, Salons de beauté).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.