Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK - BLANC - BEUR
Me BEN-HASSINE Med Ali

Numéro de dépôt :
3186898
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2012
BLACK - BLANC - BEUR de Me BEN-HASSINE Med Ali

Présentation de la marque BLACK - BLANC - BEUR

Déposée le 3 octobre 2002 par Me BEN-HASSINE Med Ali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLACK - BLANC - BEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est Me BEN-HASSINE Med Ali domicilié(e) 13 bis Rue d'Artois,41100 Vendôme - 41100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me BEN HASSINE Med Ali domicilié(e) 13 bis Rue d'Artois,41100 Vendôme - 41100 - France.

La marque BLACK - BLANC - BEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK - BLANC - BEUR est expirée depuis le 3 octobre 2012.


Me BEN-HASSINE Med Ali - 13 bis Rue d'Artois,41100 Vendôme - 41100 - France


Me BEN HASSINE Med Ali - 13 bis Rue d'Artois,41100 Vendôme - 41100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Cuir, imitation cuir. Vêtement - chaussure - chapellerie. Appareil optique. Article de lunettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.