Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMAP'Home Aide au Marché de l'Agriculture Paysanne à Domicile.
MDSP de la GOHELLE, Loi 1901

Numéro de dépôt :
4159088
Date de dépôt :
22/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2025
AMAP\'Home Aide au Marché de l\'Agriculture Paysanne à Domicile. de MDSP de la GOHELLE

Présentation de la marque AMAP'Home Aide au Marché de l'Agriculture Paysanne à Domicile.

Déposée par voie électronique le 22 février 2015 par la société MDSP de la GOHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMAP'Home Aide au Marché de l'Agriculture Paysanne à Domicile. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société MDSP de la GOHELLE domicilié(e) 76 Rue Georges CLEMENCEAU - 62143 - ANGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 680 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MDSP de la GOHELLE, M. Alain STIEVENART domicilié(e) 76 Rue Georges CLEMENCEAU - 62143 - ANGRES - France.

La marque AMAP'Home Aide au Marché de l'Agriculture Paysanne à Domicile. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMAP'Home Aide au Marché de l'Agriculture Paysanne à Domicile. arrivera à expiration en date du 22 février 2025.

MDSP de la GOHELLE a également déposé les autres marques suivantes : Drive Home


MDSP de la GOHELLE, Loi 1901 - 76 Rue Georges CLEMENCEAU - 62143 - ANGRES - France - SIREN 750680589


MDSP de la GOHELLE, M. Alain STIEVENART - 76 Rue Georges CLEMENCEAU - 62143 - ANGRES - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Transport ; distribution (livraison de produits).