Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.D.M Territoire de Marques
MDSA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3258503
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/11/2013
T.D.M Territoire de Marques de MDSA

Présentation de la marque T.D.M Territoire de Marques

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) MDSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « T.D.M Territoire de Marques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MDSA domicilié(e) 7 rue de la Gouge,21800 QUETIGNY - 21800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 179 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque T.D.M Territoire de Marques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.D.M Territoire de Marques est expirée depuis le 21 novembre 2013.

MDSA a également déposé les autres marques suivantes : PANTASTIC , Les marques vous font des prix , BAYARD TRADITION , BAYARD LE VOYAGEUR SUIT TO TRAVEL , B BAYARD Event , BAYARD ça vous change un homme , GALLUP , PAPARAZZI , B , Le plaisir du luxe sans la douleur du prix


MDSA (Société Anonyme) - 7 rue de la Gouge,21800 QUETIGNY - 21800 - France - SIREN 388179103


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Vêtements.