T.D.M Territoire de Marques
Présentation de la marque T.D.M Territoire de Marques
Déposée le 21 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) MDSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « T.D.M Territoire de Marques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T.D.M Territoire de Marques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.D.M Territoire de Marques est expirée depuis le 21 novembre 2013.
MDSA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01