Déposée par voie électronique le 7 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) MDSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le génie français »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MDSA domicilié(e) 7 rue de la Gouge 21800 QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 179 103 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MDSA, Société Anonyme - 7 rue de la Gouge 21800 QUETIGNY - France - SIREN 388179103
Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-clefs (étuis pour clés) et, plus généralement, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes. ;
Vestes, pantalons, costumes, chemises, parkas, manteaux et plus généralement vêtements, y compris lingerie de corps, chaussettes et sous-vêtements ; gants, ceintures ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. ;
Vente au détail et en gros de vêtements, articles de maroquinerie, parfums et cosmétiques, chaussures et chapeaux et services rendus dans le cadre de la vente au détail et en gros de ces produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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