Déposée le 27 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) MDSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAYARD – LE VOYAGEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MDSA domicilié(e) 7 rue de la Gouge - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 179 103 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BAYARD – LE VOYAGEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MDSA, Société Anonyme - 7 rue de la Gouge - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 388179103
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Errata de l'enregistrement - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-clefs (étuis pour clés) et, plus généralement, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes.
Vêtements, y compris lingerie de corps, chaussettes et sous-vêtements ; gants, ceintures ; articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Vente au détail et en gros de vêtements, articles de maroquinerie, parfums et cosmétiques, chaussures et chapeaux ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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