Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYARD – LE VOYAGEUR
MDSA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3930225
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
BAYARD – LE VOYAGEUR de MDSA

Présentation de la marque BAYARD – LE VOYAGEUR

Déposée le 27 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) MDSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAYARD – LE VOYAGEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MDSA domicilié(e) 7 rue de la Gouge - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 179 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BAYARD – LE VOYAGEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYARD – LE VOYAGEUR est expirée depuis le 27 juin 2022.

MDSA a également déposé les autres marques suivantes : PANTASTIC , Les marques vous font des prix , BAYARD TRADITION , BAYARD LE VOYAGEUR SUIT TO TRAVEL , B BAYARD Event , BAYARD ça vous change un homme , GALLUP , PAPARAZZI , B , Le plaisir du luxe sans la douleur du prix


MDSA, Société Anonyme - 7 rue de la Gouge - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 388179103


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Errata de l'enregistrement - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-clefs (étuis pour clés) et, plus généralement, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes.

Vêtements, y compris lingerie de corps, chaussettes et sous-vêtements ; gants, ceintures ; articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Vente au détail et en gros de vêtements, articles de maroquinerie, parfums et cosmétiques, chaussures et chapeaux ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.