Déposée le 24 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) MDSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-52 du 30 décembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MDSA domicilié(e) 7 rue de la Gouge - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 179 103 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MDSA, Société Anonyme - 7 rue de la Gouge - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 388179103
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Errata de l'enregistrement - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2015 n°2607602 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-05
Savons, shampoings, cosmétiques, parfums, eaux de toilette, produits de parfumerie. Linge de lit, de maison, de bain (à l'exception de l'habillement) et de table (non en papier) ; tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de vêtements, de chaussures, d'articles de maroquinerie, de parfums et cosmétiques et de linge de lit, de table et de maison. Concession de licences de marque et d'enseigne.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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