Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAYARD
MDSA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1348849
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2025

Présentation de la marque BAYARD

Déposée le 27 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) MDSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MDSA domicilié(e) 7 rue de la Gouge - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 179 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque BAYARD arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

MDSA a également déposé les autres marques suivantes : PANTASTIC , Les marques vous font des prix , BAYARD TRADITION , BAYARD LE VOYAGEUR SUIT TO TRAVEL , B BAYARD Event , BAYARD ça vous change un homme , GALLUP , PAPARAZZI , B , Le plaisir du luxe sans la douleur du prix


MDSA, Société Anonyme - 7 rue de la Gouge - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 388179103


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2005 n°2061081 - Publication au BOPI 2005-11-24

Renouvellement avec limitation le 24 novembre 2005 n°2301446 - Publication au BOPI 2005-11-24

Inscription le 6 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277026 - Publication au BOPI 1999-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414128 - Publication au BOPI 2005-06-23

Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303549 - Publication au BOPI 2000-07-10

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2015 n°2601628 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-05

Cuirs et peaux. Chaussures, pantoufles, sabots, semelles et talons pour chaussures, vêtements en cuir, en caoutchouc et en tissus divers.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.