Déposée le 27 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) MDSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MDSA domicilié(e) 7 rue de la Gouge - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 179 103 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MDSA, Société Anonyme - 7 rue de la Gouge - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 388179103
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2005 n°2061081 - Publication au BOPI 2005-11-24
Renouvellement avec limitation le 24 novembre 2005 n°2301446 - Publication au BOPI 2005-11-24
Inscription le 6 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277026 - Publication au BOPI 1999-05-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414128 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303549 - Publication au BOPI 2000-07-10
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2015 n°2601628 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-05
Cuirs et peaux. Chaussures, pantoufles, sabots, semelles et talons pour chaussures, vêtements en cuir, en caoutchouc et en tissus divers.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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