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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS
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MDSPARC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MDSPARC
MDS, SAS

Numéro de dépôt :
4177236
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2025
MDSPARC de MDS

Présentation de la marque MDSPARC

Déposée le 29 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MDSPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS domicilié(e) 18 avenue Maréchal Juin - 69720 - SAINT LAURENT DE MURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MDS, M. moudens stéphane domicilié(e) 18 avenue Maréchal Juin - 69720 - SAINT LAURENT DE MURE - France.

La marque MDSPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDSPARC arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

MDS a également déposé les autres marques suivantes : LIVING TRADITIONS , S P E Z I A , LES APERISNACKS A GRIGNOTER OU A TRANCHER! , L ATELIER STERENN , LES APEROSNACKS A GRIGNOTER OU A TRANCHER! , MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 GRELOTS DE SAVOIE AUX NOIX , BRIN DE SAVOIE , FAGOTINES , Maison de Savoie DEPUIS 1930 , Ôv.i.p


MDS, SAS - 18 avenue Maréchal Juin - 69720 - SAINT LAURENT DE MURE - France


MDS, M. moudens stéphane - 18 avenue Maréchal Juin - 69720 - SAINT LAURENT DE MURE - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.