Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 GRELOTS DE SAVOIE AUX NOIX
MDS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3314542
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/09/2024
MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 GRELOTS DE SAVOIE AUX NOIX de MDS

Présentation de la marque MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 GRELOTS DE SAVOIE AUX NOIX

Déposée le 24 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 GRELOTS DE SAVOIE AUX NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS domicilié(e) Route des Iles - 73210 - AIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 205 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 GRELOTS DE SAVOIE AUX NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 GRELOTS DE SAVOIE AUX NOIX est expirée depuis le 24 septembre 2024.

MDS a également déposé les autres marques suivantes : LIVING TRADITIONS , S P E Z I A , LES APERISNACKS A GRIGNOTER OU A TRANCHER! , L ATELIER STERENN , LES APEROSNACKS A GRIGNOTER OU A TRANCHER! , BRIN DE SAVOIE , FAGOTINES , Maison de Savoie DEPUIS 1930 , Ôv.i.p , BRINDILLES DE SAVOIE


MDS, Société par Actions Simplifiée - Route des Iles - 73210 - AIME - France - SIREN 481205359


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 27 mars 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°430933 - Publication au BOPI 2006-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2014 n°2567558 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-17

Saucisses, saucissons et salaisons.