MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930

MDS, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930

Déposée le 21 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS domicilié(e) Route des Iles, 73210 AIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 205 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 arrivera à expiration en date du 21 septembre 2031.

MDS a également déposé les autres marques suivantes : LIVING TRADITIONS , S P E Z I A , LES APERISNACKS A GRIGNOTER OU A TRANCHER! , L ATELIER STERENN , LES APEROSNACKS A GRIGNOTER OU A TRANCHER! , MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 GRELOTS DE SAVOIE AUX NOIX , BRIN DE SAVOIE , FAGOTINES , Maison de Savoie DEPUIS 1930 , Ôv.i.p