MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930
Présentation de la marque MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930
Déposée le 21 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 arrivera à expiration en date du 21 septembre 2031.
MDS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2020 n°2763101 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-26