Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS
/
MAISON DE SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISON DE SAVOIE
MDS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1736805
Date de dépôt :
20/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2021

Présentation de la marque MAISON DE SAVOIE

Déposée le 20 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS domicilié(e) 108 route des Iles - 73210 - AIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 205 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAISON DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON DE SAVOIE est expirée depuis le 20 août 2021.

MDS a également déposé les autres marques suivantes : LIVING TRADITIONS , S P E Z I A , LES APERISNACKS A GRIGNOTER OU A TRANCHER! , L ATELIER STERENN , LES APEROSNACKS A GRIGNOTER OU A TRANCHER! , MAISON DE SAVOIE DEPUIS 1930 GRELOTS DE SAVOIE AUX NOIX , BRIN DE SAVOIE , FAGOTINES , Maison de Savoie DEPUIS 1930 , Ôv.i.p


MDS, Société par Actions Simplifiée - 108 route des Iles - 73210 - AIME - France - SIREN 481205359


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2196370 - Publication au BOPI 2001-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°251438 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 30 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°423447 - Publication au BOPI 2005-11-30

Inscription le 1 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423909 - Publication au BOPI 2005-12-01

Inscription le 18 décembre 2005 - renonciation partielle n°424843 - Publication au BOPI 2005-12-18

Renouvellement avec limitation le 8 avril 2011 n°2467777 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, et gibier ; extraits de viande.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.