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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS Maison de Savoie
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Le Bellecôte
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Bellecôte
MDS Maison de Savoie SAS

Numéro de dépôt :
3415130
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016
Le Bellecôte de MDS Maison de Savoie

Présentation de la marque Le Bellecôte

Déposée le 6 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS Maison de Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bellecôte »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MDS Maison de Savoie domicilié(e) 108, Route des Iles, BP 64,73212 AIME Cedex - 73212 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raymond PREVOT domicilié(e) 108 Route des Iles,73212 AIME - 73212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bellecôte est expirée depuis le 6 mars 2016.

MDS Maison de Savoie a également déposé les autres marques suivantes : Le Randonneur


MDS Maison de Savoie SAS - 108, Route des Iles, BP 64,73212 AIME Cedex - 73212 - France


Raymond PREVOT - 108 Route des Iles,73212 AIME - 73212 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.