Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MDS CONNECT
MDS CONNECT, SASU

Numéro de dépôt :
3976856
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2023
MDS CONNECT de MDS CONNECT

Présentation de la marque MDS CONNECT

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par MDS CONNECTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MDS CONNECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est MDS CONNECTTODO domicilié(e) 91 CHEMIN DE SAINT PRIX - 95250 - BEAUCHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 043 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MDS CONNECT, M. MANUEL DE SOUSA domicilié(e) 91 CHEMIN DE SAINT PRIX - 95250 - BEAUCHAMP - France.

La marque MDS CONNECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDS CONNECT est expirée depuis le 23 janvier 2023.

MDS CONNECT a également déposé les autres marques suivantes : IDECOLED


MDS CONNECT, SASU - 91 CHEMIN DE SAINT PRIX - 95250 - BEAUCHAMP - France - SIREN 789043031


MDS CONNECT, M. MANUEL DE SOUSA - 91 CHEMIN DE SAINT PRIX - 95250 - BEAUCHAMP - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Perceuses à main électriques ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.