Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDECOLED
MDS CONNECT, SASU

Numéro de dépôt :
3976863
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2023
IDECOLED de MDS CONNECT

Présentation de la marque IDECOLED

Déposée le 23 janvier 2013 par MDS CONNECTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IDECOLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est MDS CONNECTTODO domicilié(e) 91 CHEMIN DE SAINT PRIX - 95250 - BEAUCHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 043 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MDS CONNECT, M. DE SOUSA MANUEL domicilié(e) 91 CHEMIN DE SAINT PRIX - 95250 - BEAUCHAMP - France.

La marque IDECOLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976863.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDECOLED est expirée depuis le 23 janvier 2023.

MDS CONNECT a également déposé les autres marques suivantes : MDS CONNECT


MDS CONNECT, SASU - 91 CHEMIN DE SAINT PRIX - 95250 - BEAUCHAMP - France - SIREN 789043031


MDS CONNECT, M. DE SOUSA MANUEL - 91 CHEMIN DE SAINT PRIX - 95250 - BEAUCHAMP - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 24 septembre 2013 - Retrait partiel n°609443 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.