Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES ANCIENNES
MDP DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
96652777
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2016

Présentation de la marque TERRES ANCIENNES

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES ANCIENNES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDP DISTRIBUTION domicilié(e) 116 BD NOTRE DAME,13006 MARSEILLE (dossier no 2340302) - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 326 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MDP DISTRIBUTION domicilié(e) 116 BD NOTRE DAME,13006 MARSEILLE (dossier no 2340302) - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES ANCIENNES est expirée depuis le 22 novembre 2016.

MDP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : UNILISS' , RELOOK SOL , RELOOK SALLE DE BAINS , L'instant peinture , MAISON DECORATIVE BIJOUX DE MUR ADHESIFS , CONTRASTES , TADELAKT ORIENTAL , MASQU'CARRELAGE , CIRE METALLISEE , MAGNETIK


MDP DISTRIBUTION SARL - 116 BD NOTRE DAME,13006 MARSEILLE (dossier no 2340302) - 13006 - France - SIREN 421326455


MDP DISTRIBUTION - 116 BD NOTRE DAME,13006 MARSEILLE (dossier no 2340302) - 13006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2007 n°2340302 - Publication au BOPI 2007-04-27

Inscription le 22 mars 2000 - Concession de licence n°297496 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 25 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393359 - Publication au BOPI 2004-05-25

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Inscription le 24 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510483 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes