TERRES ANCIENNES
Présentation de la marque TERRES ANCIENNES
Déposée le 22 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES ANCIENNES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES ANCIENNES est expirée depuis le 22 novembre 2016.
MDP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2007 n°2340302 - Publication au BOPI 2007-04-27
Inscription le 22 mars 2000 - Concession de licence n°297496 - Publication au BOPI 2000-03-22
Inscription le 25 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393359 - Publication au BOPI 2004-05-25
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Inscription le 24 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510483 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24