MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3725008
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2030
Présentation de la marque ANALGESIA / NOCICEPTION INDEX ANI
Déposée par voie électronique le 26 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANALGESIA / NOCICEPTION INDEX ANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS domicilié(e) 270 RUE SALVADOR ALLENDE, BIOCENTRE FLEMING BÂTIMENT C EPI DE SOIL - 59120 - LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 257 657 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.
La marque ANALGESIA / NOCICEPTION INDEX ANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3725008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MDOLORIS MEDICAL SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 270 RUE SALVADOR ALLENDE, BIOCENTRE FLEMING BÂTIMENT C EPI DE SOIL - 59120 - LOOS - France - SIREN 523257657
MARCURIA Société d'Avocats, Mme ARDANOUY CLAIRE - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 26 juillet 2011 - Concession de licence n°554266 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-26
Inscription le 22 janvier 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°616970 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22
Inscription le 29 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732348 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-08-29
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733264 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10
Logiciels, logiciels comprenant un algorithme d'analyse de la variabilité du rythme cardiaque pour calculer un indice indicatif d'un niveau de douleur ou d'analgésie ; appareils de mesure et/ou de contrôle ; circuits électroniques, circuits électroniques permettant l'adaptation d'un appareil de mesure de la douleur sur tout appareil de contrôle de l'anesthésie. ;
Appareils et instruments médicaux, appareils et instruments chirurgicaux, appareils pour la mesure de la variabilité du rythme cardiaque et du niveau d'analgésie d'un patient sous anesthésie, appareils pour la mesure de la variabilité du rythme cardiaque et du niveau d'alnalgésie à usage vétérinaire ; appareils pour le contrôle de l'anesthésie, appareils pour la surveillance de l'anesthésie, appareil médical portatif destiné à recevoir un circuit électronique permettant la mesure de la douleur en ambulatoire. ;
Elaboration (conception) de logiciels en particulier dans le domaine médical. Consultation en matière de logiciel médical et chirurgical, étude de projets techniques, services de recherche dans le domaine médical, services d'analyse dans le domaine médical, services de recherche technologique et technique dans le domaine des instruments médicaux, étude de projets techniques dans le domaine des instruments médicaux, recherche et développement d'instruments dans le domaine médical. ;
Assistance médicale, services médicaux et hospitaliers, location d'installations sanitaires, services de santé.
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