MDL INTERNATIONAL, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3407636
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2026
Présentation de la marque MAISON DE LA LITERIE N° 1 DU SOMMEIL!
Déposée le 2 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON DE LA LITERIE N° 1 DU SOMMEIL! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-10 du 10 mars 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDL INTERNATIONAL domicilié(e) 1-3 BOULEVARD EMILE AUGIER - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 935 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque MAISON DE LA LITERIE N° 1 DU SOMMEIL! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MDL INTERNATIONAL, Société à responsabilité limitée - 1-3 BOULEVARD EMILE AUGIER - 75016 - PARIS - France - SIREN 407935055
CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Inscription le 9 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°505962 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09
Inscription le 15 novembre 2012 - Gage constitué n°588751 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-15
Inscription le 1 mars 2016 - Concession de licence n°663964 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Inscription le 14 mars 2016 - Changement d'adresse n°664724 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2016 n°2607434 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-19
Meubles, matelas, sommiers de lits, lits, canapés, canapé-lit, convertibles, oreillers, literie (à l'exception du linge de lit).Ficelles, filets, tentes, bâches ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.Linge de lit, couvertures de lits, couvre-lits, dessus de lits, draps, édredons, enveloppes de matelas, housse d'oreillers, taies d'oreillers, toile à matelas.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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