Déposée le 15 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA MAISON DE LA LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDL INTERNATIONAL domicilié(e) 30, rue Rouget de Lisle BP 20073 - 92152 - SURESNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 935 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque LA MAISON DE LA LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MDL INTERNATIONAL, SARL - 30, rue Rouget de Lisle BP 20073 - 92152 - SURESNES Cedex - France - SIREN 407935055
CABINET DEBAY - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Inscription le 27 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195278 - Publication au BOPI 1995-12-27
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2001 n°2202187 - Publication au BOPI 2001-07-05
Inscription le 5 octobre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°331975 - Publication au BOPI 2001-10-05
Inscription le 17 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°330947 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270889 - Publication au BOPI 1999-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Inscription le 9 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°505962 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2011 n°2465310 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10
Inscription le 15 novembre 2012 - Gage constitué n°588751 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-15
Inscription le 1 mars 2016 - Concession de licence n°663964 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes et plus particulièrement tous articles de literie
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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