Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AGRISEPTIL
Numéro de dépôt :
1672649
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
12/06/2001
Présentation de la marque AGRISEPTIL
Déposée le 12 juin 1991 par MDIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « AGRISEPTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AGRISEPTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRISEPTIL est expirée depuis le 12 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50