Déposée le 28 février 1997 par la Société Anonyme (SA) MDI INVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARLES DE LA JONCHERE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MDI INVEST domicilié(e) 45/47, Route d'Arlon L 1140 LUXEMBOURG,LUXEMBOURG (dossier no 2325919) - Luxembourg et immatriculée sous le numéro RCS 413 990 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2325919) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MDI INVEST SA Société de droit luxembourgeois - 45/47, Route d'Arlon L 1140 LUXEMBOURG,LUXEMBOURG (dossier no 2325919) - Luxembourg - SIREN 413990946
Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2325919) - 75017 - France
Inscription le 27 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244822 - Publication au BOPI 1997-10-27
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2006 n°2325919 - Publication au BOPI 2006-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Inscription le 13 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614698 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-13
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et pierres fines; horlogerie, montres, montres-bracelets et instruments chronométriques. Tissu à usage textile; couvertures de lit et de table; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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