Déposée le 21 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) MDI INVEST SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL THERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MDI INVEST SA domicilié(e) 15 RUE DES FRERES LUMIERE - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 990 946 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MDI INVEST, SA domicilié(e) 15 RUE DES FRERES LUMIERE - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.
La marque ROYAL THERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MDI INVEST SA, SA - 15 RUE DES FRERES LUMIERE - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 413990946
MDI INVEST, SA - 15 RUE DES FRERES LUMIERE - 93150 - LE BLANC MESNIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2012 n°2514089 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-14
Inscription le 13 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614698 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-13
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Tissus. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) . Couvertures de lit et de table. Peignoirs et kimonos en éponge. Appareils de massage à usage non médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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