ROYAL NAVY
Présentation de la marque ROYAL NAVY
Déposée le 12 février 2001 par la Société Anonyme (SA) MDI INVEST SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL NAVY est expirée depuis le 12 février 2021.
MDI INVEST SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2462057 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 13 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614698 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-13