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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDC DECOTRANS
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MDC DECOTRANS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MDC DECOTRANS
MDC DECOTRANS SARL

Numéro de dépôt :
96653473
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2016

Présentation de la marque MDC DECOTRANS

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDC DECOTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MDC DECOTRANS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDC DECOTRANS domicilié(e) 5 AVENUE JOSEPH PAXTON,77164 FERRIERES EN BRIE (dossier no 2335730) - 77164 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 241 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MDC DECOTRANS M. MICHEL CANIAC domicilié(e) PARC DU NID DE GRIVES, 5 AVENUE JOSEPH PAXTON FERRIERES EN BRIE (dossier no 2335730) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MDC DECOTRANS est expirée depuis le 2 décembre 2016.


MDC DECOTRANS SARL - 5 AVENUE JOSEPH PAXTON,77164 FERRIERES EN BRIE (dossier no 2335730) - 77164 - France - SIREN 350241576


MDC DECOTRANS M. MICHEL CANIAC - PARC DU NID DE GRIVES, 5 AVENUE JOSEPH PAXTON FERRIERES EN BRIE (dossier no 2335730) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335730 - Publication au BOPI 2007-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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