Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCCINELLE
MDA SYSTEMES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3030171
Date de dépôt :
18/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2010

Présentation de la marque COCCINELLE

Déposée le 18 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) MDA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COCCINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MDA SYSTEMES domicilié(e) 13, RUE SALOMON DE ROTHSCHILD, 92156 SURESNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 167 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MDA SYSTEMES - France.

La marque COCCINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCCINELLE est expirée depuis le 18 mai 2010.

MDA SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : PARCONTROL , PARKONTROL


MDA SYSTEMES (S.A.) - 13, RUE SALOMON DE ROTHSCHILD, 92156 SURESNES CEDEX - France - SIREN 325167104


MDA SYSTEMES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

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