Marque enregistrée - Marque en vigueur

Del Inka
MD Saveurs

Numéro de dépôt :
4404313
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
Del Inka de MD Saveurs

Présentation de la marque Del Inka

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par MD Saveurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Del Inka » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est MD Saveurs domicilié(e) 5 rue de la fontaine grillée - 44690 - La Haie Fouassière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MD Saveurs, Monsieur miguel dubost domicilié(e) 5 rue de la fontaine grillée - 44690 - La Haie fouassière - France.

La marque Del Inka a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Del Inka arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.


MD Saveurs - 5 rue de la fontaine grillée - 44690 - La Haie Fouassière - France


MD Saveurs, Monsieur miguel dubost - 5 rue de la fontaine grillée - 44690 - La Haie fouassière - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.