Présentation de la marque TERRE NATALE TERRE D'ADOPTION
Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MD PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TERRE NATALE TERRE D'ADOPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MD PRODUCTIONS domicilié(e) 12-14 rue de l'Eglise - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 694 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MD PRODUCTIONS, Mme. MIREILLE DUMAS domicilié(e) 12-14 rue de l'Eglise - 75015 - PARIS - France.
La marque TERRE NATALE TERRE D'ADOPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MD PRODUCTIONS, SAS AU CAPITAL DE 290.000 EUROS - 12-14 rue de l'Eglise - 75015 - PARIS - France - SIREN 382694628
MD PRODUCTIONS, Mme. MIREILLE DUMAS - 12-14 rue de l'Eglise - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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