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Marques déposées par la société MD DIFFUSION INDIVIDUEL
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TROCKNETSEHRSCHNELL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TROCKNETSEHRSCHNELL
MD DIFFUSION INDIVIDUEL

Numéro de dépôt :
3438304
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TROCKNETSEHRSCHNELL de MD DIFFUSION INDIVIDUEL

Présentation de la marque TROCKNETSEHRSCHNELL

Déposée le 29 juin 2006 par la société MD DIFFUSION INDIVIDUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROCKNETSEHRSCHNELL »

Le déposant est la société MD DIFFUSION INDIVIDUEL domicilié(e) 7 COR DES COUGOULINS,06600 ANTIBES - 06600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 537 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MD DIFFUSION domicilié(e) 7 COR DES COUGOULINS,06600 ANTIBES - 06600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 01 21


MD DIFFUSION INDIVIDUEL - 7 COR DES COUGOULINS,06600 ANTIBES - 06600 - France - SIREN 444537419


MD DIFFUSION - 7 COR DES COUGOULINS,06600 ANTIBES - 06600 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Inscription le 26 janvier 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°446998 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 31 juillet 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°457895 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet total n°521049 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Serpillere en cellulose vegetale.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.