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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MD CONCEPTS
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Marie-Antoinette & Mops
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marie-Antoinette & Mops
MD CONCEPTS, SAS

Numéro de dépôt :
4212326
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2025
Marie-Antoinette & Mops de MD CONCEPTS

Présentation de la marque Marie-Antoinette & Mops

Déposée le 24 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MD CONCEPTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Marie-Antoinette & Mops » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MD CONCEPTS domicilié(e) 27 RUE ANTOINE WATTEAU - 59430 - SAINT POL SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 258 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MD CONCEPTS, Mle Demarrez Marlène domicilié(e) 27 RUE ANTOINE WATTEAU - 59430 - SAINT POL SUR MER - France.

La marque Marie-Antoinette & Mops a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marie-Antoinette & Mops arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

MD CONCEPTS a également déposé les autres marques suivantes : DECONIMAL


MD CONCEPTS, SAS - 27 RUE ANTOINE WATTEAU - 59430 - SAINT POL SUR MER - France - SIREN 812258242


MD CONCEPTS, Mle Demarrez Marlène - 27 RUE ANTOINE WATTEAU - 59430 - SAINT POL SUR MER - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685207 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).