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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MD au capital 50 000 F
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SUZAN'LOUISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUZAN'LOUISE
SARL MD au capital 50 000 F

Numéro de dépôt :
99813512
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque SUZAN'LOUISE

Déposée le 17 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MD au capital 50 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUZAN'LOUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MD au capital 50 000 F domicilié(e) 3 rue de l'Eperon, 77000 MELUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MD représentée par M. Rodolphe MARASCALCHI - France.

La marque SUZAN'LOUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUZAN'LOUISE est expirée depuis le 17 septembre 2009.


SARL MD au capital 50 000 F - 3 rue de l'Eperon, 77000 MELUN - France


SARL MD représentée par M. Rodolphe MARASCALCHI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Tissus, produits textiles pour confection prêt à porter. Vêtements, chaussures, chapellerie pour prêt à porter hommes et femmes, sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.