Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La boite à ouvrages
Eurl MCTLPT, EURL

Numéro de dépôt :
3981778
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
La boite à ouvrages de MCTLPT

Présentation de la marque La boite à ouvrages

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MCTLPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La boite à ouvrages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MCTLPT domicilié(e) les granges - 69510 - thurins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eurl MCTLPT, Mme. marie-christine ginet domicilié(e) les granges - 69510 - thurins - France.

La marque La boite à ouvrages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La boite à ouvrages est expirée depuis le 11 février 2023.


Eurl MCTLPT, EURL - les granges - 69510 - thurins - France


Eurl MCTLPT, Mme. marie-christine ginet - les granges - 69510 - thurins - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Bonneterie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.