Déposée le 17 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MCSMBS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « BALISE SAMMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MCSMBS domicilié(e) 24 Rue des Amandiers - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 468 621 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque BALISE SAMMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCSMBS, Société à responsabilité limitée - 24 Rue des Amandiers - 75020 - PARIS - France - SIREN 511468621
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Appareils d'éclairage ; appareils et installations d'éclairage ; appareils d'éclairage étanches ; lampes électriques ; lampes de bureau, lampes de table, lampes d'extérieur, lampes de jardin, lampes de terrasse, lampes de lecture, lampes de chevet, lampes à énergie solaire, lampes pour installation extérieures, lampe baladeuse, lampes pour décorations festives, lampes pour salles de bain, lampes pour cuisines, lampes pour cave à vin, lampes à main électriques autres qu'à usage photographique ; appliques (lampes) ; spots (lampes) ; socles de lampes (pieds et bras de lampes), ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; becs de lampes ; globes de lampe ; manchons de lampes ; réflecteurs de lampes ; suspensions de lampes, à savoir lustres et plafonniers ; tubes de lampes ; verres de lampes ; lampes de poche ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; numéros de maisons lumineux ; lustres ; plafonniers ; abat-jour ; porte-abat-jour ; lampadaires ; torches pour l'éclairage ; appareils d'éclairage technique ; appareils d'éclairage industriel ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; lampes à décharge pour l'éclairage ; lampes fluo compactes ; tubes fluorescents pour l'éclairage ; néons ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; appareils d'éclairage pour signalétique ; appareils d'éclairage destinés à résister à des environnements extrêmes ; appareils pour illuminations ; tubes électroluminescents ; tubes à cathode froide ; lampes halogène ; lampes à décharge à iodures métalliques.
Services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils d'éclairage et de luminaires et de produits et d'accessoires électriques, informations et renseignements dans ces domaines.
Services d'éclairage, à savoir conception et étude de projets techniques d'appareils d'éclairage et de luminaires dans tous les domaines et en particulier dans le domaine industriel, technique, commercial, architectural, résidentiel, paysagiste et individuel ; dessin d'appareils d'éclairage et leurs parties ; conception de systèmes d'éclairage ; étude de projets techniques dans le domaine de l'éclairage ; expertise (travaux d'ingénieurs), travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'éclairage.
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