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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MCSA
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MCSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCSA
MCSA, SA

Numéro de dépôt :
3867331
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
MCSA de MCSA

Présentation de la marque MCSA

Déposée le 17 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) MCSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MCSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MCSA domicilié(e) 1-3 rue de Caumartin - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 538 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCSA domicilié(e) 1-3 rue de Caumartin - 75009 - PARIS - France.

La marque MCSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCSA est expirée depuis le 17 octobre 2021.


MCSA, SA - 1-3 rue de Caumartin - 75009 - PARIS - France - SIREN 328538368


MCSA - 1-3 rue de Caumartin - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575688 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception, d'éléments et d'ensembles complexes, à destination des industries aéronautique, ferroviaire et de défense.