Déposée le 25 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MCS TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MCS domicilié(e) 15 15 RUE COGNACQ JAY - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 184 189 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SINGH Asim domicilié(e) 26 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque MCS TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCS, SAS - 15 15 RUE COGNACQ JAY - 75007 - PARIS - France - SIREN 500184189
M. SINGH Asim - 26 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images ou des données encodées ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; postes de télévision ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports optiques, magnétiques de telles informations, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; terminaux de télécommunication, terminaux multimédia ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données et à un service de messagerie électronique, logiciels de navigation sur Internet, progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes magnétiques vierges et enregistrées ; appareils électriques de contrôle pour appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils électriques de contrôle pour les appareils de jeux électroniques tenus à la main ; logiciels de jeux, logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; satellites, émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par satellite ;
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, services d'abonnements à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publications de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ;
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques. Communications par réseaux en fibres optiques. Transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) services de messagerie électronique, transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages, communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite, transmission d'informations contenues dans une banque de données, transmission de données, sons, images et textes par et sur Internet ;
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enseignement, édition de livres et de revues, prêts de livres, éducation et divertissement et notamment radiophonique, télévisuels, par télétexte, par informatique et par l'Internet. Organisation de spectacles [services d'impressarios] organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements ; organisation de jeux par le moyen des média audio-visuels interactifs ou non ; organisation de compétitions sportives ; remises de prix ; activités sportives et culturelles ; services de club (divertissement), locations de stades ; locations d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; enseignement et formation dans le domaine du sport ; location de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production de films, production d'enregistrements audio, sur l'Internet et le Web ; montage de bandes vidéos ; montage de produits radiophoniques et de télévision ; édition de textes ; de publications électroniques et numériques ; d'illustrations de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaires organisation et conduite de colloques, séminaires, de conférences ; production, organisation et représentation de spectacles, activités culturelles à titre de mécénat, attribution de prix et de récompenses, remise de trophées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MCS TV"