Déposée le 28 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COLLECTION PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MCS domicilié(e) Siège social : 4 passage Saint Antoine, à RUEIL MALMAISON CEDEX (92508) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 401 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCS SARL Monsieur Michel CONILLEAU - France.
La marque COLLECTION PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCS SARL - Siège social : 4 passage Saint Antoine, à RUEIL MALMAISON CEDEX (92508) - France - SIREN 398401737
MCS SARL Monsieur Michel CONILLEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir figurines en porcelaine, en verre, en faïence ou en métaux non précieux, à savoir : fèves de collection. Vêtements (tee-shirts, sweat-shirts) Chapellerie (casquettes). Broderie, oeillets, épingles, épinglettes, insignes fantaisistes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques et publipostage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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