Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Sybille
MCS DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4662963
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
By Sybille de MCS DISTRIBUTION

Présentation de la marque By Sybille

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par MCS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Sybille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est MCS DISTRIBUTION domicilié(e) 4 Route de Dijon - 21703 - NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCS DISTRIBUTION, Madame CAROLINE BRUSSE-CYR domicilié(e) 4 ROUTE DE DIJON - 21703 - Nuits Saints Georges Cedex - France.

La marque By Sybille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Sybille arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

MCS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LE PANIER DE lafourmi.com L'achat groupé malin , Les Grèges , Maison Deschesnes , PERLA D'ISULA , Divine Sybille , Divine Sybille Septentrionale , La fourmi.com , Le sentier des dentelles , Perla d'Isula


MCS DISTRIBUTION - 4 Route de Dijon - 21703 - NUITS SAINT GEORGES - France


MCS DISTRIBUTION, Madame CAROLINE BRUSSE-CYR - 4 ROUTE DE DIJON - 21703 - Nuits Saints Georges Cedex - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.