Déposée le 19 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCROBOTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OPEN ROBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MCROBOTICS domicilié(e) Entrée C, 2 Chemin de Palente - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 898 123 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER ALIA, Mme BOUCHET Geneviève domicilié(e) 7 Rue Bossière - 25420 - DAMPIERRE SUR LE DOUBS - France.
La marque OPEN ROBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCROBOTICS, SAS - Entrée C, 2 Chemin de Palente - 25000 - BESANCON - France - SIREN 793898123
ALTER ALIA, Mme BOUCHET Geneviève - 7 Rue Bossière - 25420 - DAMPIERRE SUR LE DOUBS - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645066 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Machines-outils (machines industrielles) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines industrielles) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines industrielles) à l'exclusion des robots professionnels de cuisine et des robots ménagers destinés à la préparation culinaire des aliments et des boissons ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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