Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) McQuay France
/
HORIZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON
McQuay France (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97668896
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque HORIZON

Déposée le 17 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) McQuay France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) McQuay France domicilié(e) 42, cours Jean Jaurès, 17800 PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 028 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON est expirée depuis le 17 mars 2007.

McQuay France a également déposé les autres marques suivantes : WESP'AIR


McQuay France (Société Anonyme) - 42, cours Jean Jaurès, 17800 PONS - France - SIREN 612028381


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357634 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Appareils de conditionnement d'air