Déposée le 10 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCO LA PATELIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « J. CABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MCO LA PATELIERE domicilié(e) ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 991 435 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MCO LA PATELIERE domicilié(e) ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France.
La marque J. CABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCO LA PATELIERE, S.A.S. - ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France - SIREN 351991435
MCO LA PATELIERE - ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2000 n°2186037 - Publication au BOPI 2000-10-18
Inscription le 5 décembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°312329 - Publication au BOPI 2000-12-05
Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371348 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 29 janvier 2001 - Demande de relevé de déchéance n°314877 - Publication au BOPI 2001-01-29
Inscription le 22 février 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°315869 - Publication au BOPI 2001-02-22
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2010 n°2453422 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-10-20
Inscription le 6 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°537275 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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