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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCO LA PATELIERE
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COULEUR de SUCRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR de SUCRE
MCO LA PATELIERE, SAS

Numéro de dépôt :
3960128
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
COULEUR de SUCRE de MCO LA PATELIERE

Présentation de la marque COULEUR de SUCRE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCO LA PATELIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULEUR de SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MCO LA PATELIERE domicilié(e) Zone Industrielle Route de Nérac, BP 30087 - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 991 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MCO LA PATELIERE, Mme. Marie LECLERCQ domicilié(e) Zone Industrielle Route de Nérac, BP 30087 - 32100 - CONDOM - France.

La marque COULEUR de SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR de SUCRE est expirée depuis le 12 novembre 2022.

MCO LA PATELIERE a également déposé les autres marques suivantes : M.C.O. , J. CABAN , MAMIE.CABAN


MCO LA PATELIERE, SAS - Zone Industrielle Route de Nérac, BP 30087 - 32100 - CONDOM - France - SIREN 351991435


MCO LA PATELIERE, Mme. Marie LECLERCQ - Zone Industrielle Route de Nérac, BP 30087 - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.