Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
McNeil Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94536696
Date de dépôt :
20/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McNeil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McNeil domicilié(e) 1, Rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2270317) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 937 350 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2270317) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536696.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 2014.

McNeil a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIDIARYL , RHINOBIOTAL , ANORÉINE , IMOSSEL LINGUAL , RHINOCEANE , CERUMENOL , DACRYO-LARMES , MIGRALYSE , DUO , IMOSSEL DUO


McNeil Société par actions simplifiée - 1, Rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2270317) - 92130 - France - SIREN 937350049


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2270317) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Errata - Publication au BOPI 1995-22

Inscription le 9 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°388582 - Publication au BOPI 2004-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Inscription le 11 juin 2004 - Changement de dénomination n°394357 - Publication au BOPI 2004-06-11

Renouvellement sans limitation le 6 août 2004 n°2270317 - Publication au BOPI 2004-08-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560255 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560257 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, médicaments pour la médecine humaine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, étoffes et matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides